Conditions Générales de Vente

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Bellassimaa (ci-après “le Vendeur”) et toute personne physique ou morale (ci-après “le Client”) procédant à un achat via le site internet www.bellassimaa.fr. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Bellassimaa propose des produits personnalisables tels que [détailler les types de produits : vêtements, accessoires, objets de décoration, etc.]. Chaque produit est réalisé sur commande selon les spécifications fournies par le Client. Les images et descriptions des produits sont présentées sur le site à titre indicatif et peuvent varier légèrement du produit final en raison de la nature personnalisée des créations.

3. Commande

Le Client peut passer commande directement sur le site internet. Toute commande est ferme et définitive à partir du moment où le Client a confirmé sa commande en ligne. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de non-paiement, de litige avec le Client ou de demande inappropriée de personnalisation.

4. Tarifs

Les prix des produits sont indiqués en [devise] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via [indiquer les modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.]. Le paiement doit être complet pour que la commande soit traitée. En cas de défaut de paiement, la commande sera annulée.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du Vendeur en cas de retard. Les frais de livraison sont à la charge du Client, sauf mention contraire lors de la commande.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés qui, en raison de leur nature, ne peuvent être ni repris ni échangés. Pour exercer ce droit, le Client doit contacter le service client de Bellassimaa.

8. Garantie et réclamations

Les produits vendus sont soumis aux conditions de garantie légales. En cas de défauts ou de non-conformité, le Client doit en informer le Vendeur dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits. Passé ce délai, les produits seront considérés comme conformes et acceptés par le Client.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site internet (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Bellassimaa. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

10. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de la commande et le suivi des relations commerciales. Conformément à la réglementation sur la protection des données, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Ces demandes peuvent être adressées à [email de contact].

11. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit [du pays ou de la région de votre choix]. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire. À défaut, les tribunaux [de la région de votre choix] seront seuls compétents.